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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAAC
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COTE MER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COTE MER
SARL DAAC

Numéro de dépôt :
1627302
Date de dépôt :
13/06/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2010
COTE MER de DAAC

Présentation de la marque COTE MER

Déposée le 13 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COTE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DAAC domicilié(e) 22 rue Edouard BERI, 06000 NICE (dossier no 2176166) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 815 462 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL DAAC domicilié(e) (dossier no 2176166) - France.

La marque COTE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE MER est expirée depuis le 13 juin 2010.

DAAC a également déposé les autres marques suivantes : Motoriste DAAC , BENINCA' , MOTORISTE PILOTE


SARL DAAC - 22 rue Edouard BERI, 06000 NICE (dossier no 2176166) - France - SIREN 341815462


SARL DAAC - (dossier no 2176166) - France


Renouvellement sans limitation le 9 juin 2000 n°2176166 - Publication au BOPI 2000-06-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

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